CONDITIONS GÉNÉRALES

En publiant du contenu sur une plateforme de réseau social avec le hashtag #YesFossil, vous accordez au Fossil Group, Inc. et à ses sociétés affiliées (collectivement, « Fossil ») une licence exclusive, libre de droits, perpétuelle, irrévocable, entièrement payée, et mondiale permettant d’utiliser, de reproduire, de rendre disponible au public (p. ex. : présenter ou afficher), de publier, de traduire, de modifier, de créer des travaux dérivés, et de distribuer ledit contenu (p. ex. : photographies, vidéos, textes, messages et autres renseignements) (le « Contenu ») à des fins publicitaires et de marketing, y compris, mais sans s’y limiter, de la publicité et du marketing sur Instagram, Facebook, Twitter, Pinterest, Tumblr, WeHeartit, LinkedIn et fossil.com ainsi que dans d’autres médias numériques ou imprimés. Cette licence peut également être transférée par Fossil à des collaborateurs tiers à des fins de promotion de produits sous la marque Fossil. Cette licence inclut aussi un droit, mais pas une obligation, de faire référence au créateur du Contenu et au compte de réseau social d’où ledit Contenu provient. Par la présente, vous affirmez expressément que (i) vous êtes le propriétaire de ce Contenu, ou que vous possédez tous les droits applicables et l’autorité afin d’accorder à Fossil les droits conférés par la présente ; (ii) le Contenu, ou son utilisation par Fossil telle que stipulé par la présente, n’enfreint ni aucune loi, ni les droits d’une partie tierce (incluant, sans s’y limiter, la propriété intellectuelle ou les droits publicitaires) et (iii) que vous êtes âgés d’au moins 18 ans ou, si vous êtes âgés de moins de 18 ans ou avez atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction, que votre parent ou tuteur légal a lu ces conditions générales et que vous avez le consentement de votre parent ou de votre tuteur légal d’accorder à Fossil les droits conférés par la présente.

 

Vous êtes exclusivement responsable de tout le Contenu que vous publiez. Fossil n’est pas responsable du Contenu et n’endosse pas les opinions y figurant. VOUS ACCEPTEZ QUE SI QUICONQUE PORTE PLAINTE CONTRE FOSSIL EN LIEN AVEC LE CONTENU QUE VOUS AVEZ PUBLIÉ, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION LOCALE, VOUS INDEMNISEREZ ET DÉGAGEREZ FOSSIL DE TOUT DOMMAGE, PERTE, OU DÉPENSE DE QUELQUE SORTE (HONORAIRES D’AVOCATS RAISONNABLES ET COÛTS COMPRIS) DÉCOULANT DE LADITE PLAINTE.

 

Tout litige ou toute réclamation résultants de, ou en relation avec l’octroi de la licence mentionnée dans la présente, sont assujettis aux lois de l’État du Texas, des États-Unis d’Amérique, sans égard au choix ou aux conflits de principes juridiques.